Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS DE MONTOISAY
S.A. CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
93484137
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque NICOLAS DE MONTOISAY

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « NICOLAS DE MONTOISAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS domicilié(e) 10 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 51530 PIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS - France.

La marque NICOLAS DE MONTOISAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS DE MONTOISAY est expirée depuis le 10 septembre 2003.

CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DIANE DE MELLEVILLE , BOUCHE PERE & FILS CUVEE "SAPHIR"


S.A. CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS - 10 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 51530 PIERRY - France - SIREN 097150387


CHAMPAGNE BOUCHE PERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins de provenance française: CHAMPAGNE