Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ver Sacrum
CHAMPAGNE BONNAIRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3783768
Date de dépôt :
21/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2030
Ver Sacrum de CHAMPAGNE BONNAIRE

Présentation de la marque Ver Sacrum

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ver Sacrum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay, 51530 Cramant - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 877 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Goyard & Associé, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, 75017 Paris - France.

La marque Ver Sacrum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ver Sacrum arrivera à expiration en date du 21 novembre 2030.

CHAMPAGNE BONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CLOUET , , Blanc de Cramant , BONNAIRE , CHAMPAGNE BONNAIRE , BONNAIRE BLANC DE CRAMANT


CHAMPAGNE BONNAIRE, Société anonyme - 120 rue d'Epernay, 51530 Cramant - France - SIREN 303877906


Goyard & Associé, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, 75017 Paris - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759473 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.