Déposée par voie électronique le 21 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BONNAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ver Sacrum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay,
51530 Cramant - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 877 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Goyard & Associé,
M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée,
75017 Paris - France.
La marque Ver Sacrum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE BONNAIRE, Société anonyme - 120 rue d'Epernay,
51530 Cramant - France - SIREN 303877906
Goyard & Associé,
M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée,
75017 Paris - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759473 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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