Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE BONNAIRE
CHAMPAGNE BONNAIRE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99784921
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque CHAMPAGNE BONNAIRE

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE BONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay, 51530 CRAMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 877 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE CHAMPAGNE - France.

La marque CHAMPAGNE BONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE BONNAIRE est expirée depuis le 29 mars 2009.

CHAMPAGNE BONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CLOUET , , Blanc de Cramant , BONNAIRE , BONNAIRE BLANC DE CRAMANT , Ver Sacrum


CHAMPAGNE BONNAIRE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 120 rue d'Epernay, 51530 CRAMANT - France - SIREN 303877906


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins de provenance française à savoir champagne.