Marque expirée - Marque en non vigueur

Charles de Sicambre
Champagne BONNAIRE Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3560345
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
Charles de Sicambre de Champagne BONNAIRE Simplifiée

Présentation de la marque Charles de Sicambre

Déposée le 3 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) Champagne BONNAIRE Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles de Sicambre »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne BONNAIRE Simplifiée domicilié(e) 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 877 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de Sicambre est expirée depuis le 3 mars 2018.

Champagne BONNAIRE Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BONNAIRE DEPUIS 1932 , BONNAIRE , Gelminger


Champagne BONNAIRE Société Anonyme Simplifiée - 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France - SIREN 303877906


Champagne BONNAIRE - 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.