Marque expirée - Marque en non vigueur

BONNAIRE
SAS Champagne BONNAIRE Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3567629
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
BONNAIRE de Champagne BONNAIRE Simplifiée

Présentation de la marque BONNAIRE

Déposée le 4 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) Champagne BONNAIRE Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne BONNAIRE Simplifiée domicilié(e) 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 877 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Champagne BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNAIRE est expirée depuis le 4 avril 2018.

Champagne BONNAIRE Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BONNAIRE DEPUIS 1932 , Charles de Sicambre , Gelminger


SAS Champagne BONNAIRE Société Anonyme Simplifiée - 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France - SIREN 303877906


SAS Champagne BONNAIRE - 120 rue d'Epernay, BP 5,51530 CRAMANT - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 21 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766849 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-21

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée Champagne.