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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL
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JOYAU DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOYAU DE FRANCE
CHAMPAGNE BOIZEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1714787
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
JOYAU DE FRANCE de CHAMPAGNE BOIZEL

Présentation de la marque JOYAU DE FRANCE

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL domicilié(e) 46, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque JOYAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOYAU DE FRANCE est expirée depuis le 5 septembre 2021.

CHAMPAGNE BOIZEL a également déposé les autres marques suivantes : GL MONGAMIN , R COMTE DE ROBART , AS AMELIE SEBASTIEN , VEUVE DELAROY , CHAMPAGNE L. BERNARD , LG MONGAMIN , J. VERRIER , H DE G HUBERT DE GERTALE HG , COMTE DE ROBART , COMTE DE BLANZAC


CHAMPAGNE BOIZEL, Société anonyme - 46, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095750501


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195963 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478411 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins, vins mousseux, eaux-de-vie)