Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES FABRICE
CHAMPAGNE BOIZEL S.A.

Numéro de dépôt :
98724248
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018

Présentation de la marque JACQUES FABRICE

Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES FABRICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL domicilié(e) 46 AVENUE DE CHAMPAGNE,51200 EPERNAY (dossier no 2363574) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BOIZEL domicilié(e) 46 AVENUE DE CHAMPAGNE,51200 EPERNAY (dossier no 2363574) - 51200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES FABRICE est expirée depuis le 19 mars 2018.

CHAMPAGNE BOIZEL a également déposé les autres marques suivantes : GL MONGAMIN , R COMTE DE ROBART , AS AMELIE SEBASTIEN , VEUVE DELAROY , CHAMPAGNE L. BERNARD , LG MONGAMIN , J. VERRIER , H DE G HUBERT DE GERTALE HG , COMTE DE ROBART , COMTE DE BLANZAC


CHAMPAGNE BOIZEL S.A. - 46 AVENUE DE CHAMPAGNE,51200 EPERNAY (dossier no 2363574) - 51200 - France - SIREN 095750501


CHAMPAGNE BOIZEL - 46 AVENUE DE CHAMPAGNE,51200 EPERNAY (dossier no 2363574) - 51200 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363574 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Boissons alcooliques.