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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1597866
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010
Marque figurative de CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40, rue Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY (dossier no 2166705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 394 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2166705) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597866.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2010.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, société anonyme - 40, rue Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY (dossier no 2166705) - France - SIREN 399394659


APPLIMA S.A. - (dossier no 2166705) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166705 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 17 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422422 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne