(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321471.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292006 - Publication au BOPI 2005-06-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation n°2051400 - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591449 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29