Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
/
CLOS SAINT HILAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS SAINT HILAIRE
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98715690
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/01/2028

Présentation de la marque CLOS SAINT HILAIRE

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 rue Carnot - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque CLOS SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS SAINT HILAIRE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , BILLECART-SALMON


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme - 40 rue Carnot - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075


FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356156 - Publication au BOPI 2007-11-22

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 17 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422422 - Publication au BOPI 2005-11-17

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2665998 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-06

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vins d'appellation d'origine.