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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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BS CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99826236
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque BS CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BS CHAMPAGNE BILLECART-SALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40, rue Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 394 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BS CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS CHAMPAGNE BILLECART-SALMON est expirée depuis le 1 décembre 2009.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, société à responsabilité limitée - 40, rue Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 399394659


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 17 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422422 - Publication au BOPI 2005-11-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Vins bénéficiant de l'appellation Champagne.