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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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BS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BS
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3232229
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
BS de CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Présentation de la marque BS

Déposée le 20 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BS est expirée depuis le 20 juin 2023.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, SOCIETE ANONYME - 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532209 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non-alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.