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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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BS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BS
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1358856
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026

Présentation de la marque BS

Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BS arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme - 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310190 - Publication au BOPI 2006-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation n°2067110 - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 17 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422422 - Publication au BOPI 2005-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616711 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).