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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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BRUT SOUS BOIS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BRUT SOUS BOIS
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3868431
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BRUT SOUS BOIS de CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Présentation de la marque BRUT SOUS BOIS

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRUT SOUS BOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 rue Carnot - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque BRUT SOUS BOIS est expirée depuis le 20 octobre 2021.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société Anonyme - 40 rue Carnot - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 1 mars 2012 - Renonciation totale n°570649 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.