Déposée le 30 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILLECART-SALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque BILLECART-SALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, SOCIETE ANONYME - 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532203 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non-alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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