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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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BILLECART-SALMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLECART-SALMON
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1599104
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2000
BILLECART-SALMON de CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Présentation de la marque BILLECART-SALMON

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLECART-SALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40, rue Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BILLECART-SALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLECART-SALMON est expirée depuis le 26 juin 2000.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE , BILLECART-SALMON


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, société anonyme - 40, rue Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Vins de provenance franÇaise, à savoir CHAMPAGNE