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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON, Allée du Vignoble, à REIMS (MARNE)

Numéro de dépôt :
1245971
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
14/09/1993
Marque en couleurs, figurative de CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nicole COLNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245971.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 1993.

CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES DUCS , ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , CUVEE CENTENAIRE H.E.C. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , , BB CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , CREMANT DES MOINES , BESSERAT DE BELLEFON , CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON LE GOUT DE LA SEDUCTION


S.A. CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON, Allée du Vignoble, à REIMS (MARNE) - France


Mme Nicole COLNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE.