CUVEE DES DUCS
Présentation de la marque CUVEE DES DUCS
Déposée le 17 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DES DUCS est expirée depuis le 17 novembre 1990.
CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18