Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE
CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON

Numéro de dépôt :
1006115
Date de dépôt :
31/12/1976
Lieu de dépôt :
TRI Reims

Présentation de la marque CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE

Déposée le 31 décembre 1976 par CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI Reims), la marque française « CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON domicilié(e) (S.A.) - Route d'Epernay à REIMS (Marne), lieudit "MURIGNY". - France.

La marque CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMPAGNE DE LA JARRETIERE est expirée depuis le 31 décembre 1986.

CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES DUCS , ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , CUVEE CENTENAIRE H.E.C. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , , BB CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , CREMANT DES MOINES , BESSERAT DE BELLEFON , CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON LE GOUT DE LA SEDUCTION


CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON - (S.A.) - Route d'Epernay à REIMS (Marne), lieudit "MURIGNY". - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne".