Proprietaire de vignes
Présentation de la marque Proprietaire de vignes
Déposée le 22 novembre 2011 par Champagne Bereche et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Proprietaire de vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Proprietaire de vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proprietaire de vignes est expirée depuis le 22 novembre 2021.
Champagne Bereche et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11