Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Eponine
CHAMPAGNE BÉRAT E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3365382
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
Cuvée Eponine de CHAMPAGNE BÉRAT E.A.R.L

Présentation de la marque Cuvée Eponine

Déposée le 13 juin 2005 par la société CHAMPAGNE BÉRAT E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Eponine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société CHAMPAGNE BÉRAT E.A.R.L domicilié(e) 16 GRANDE RUE,51270 TALUS SAINT PRIX - 51270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 104 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylviane JOLY Champagne Robert BÉRAT domicilié(e) 16 Grande Rue,51270 TALUS SAINT PRIX - 51270 - France.

La marque Cuvée Eponine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Eponine est expirée depuis le 13 juin 2015.


CHAMPAGNE BÉRAT E.A.R.L. - 16 GRANDE RUE,51270 TALUS SAINT PRIX - 51270 - France - SIREN 390104214


Madame Sylviane JOLY Champagne Robert BÉRAT - 16 Grande Rue,51270 TALUS SAINT PRIX - 51270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.