JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY
Présentation de la marque JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY
Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY est expirée depuis le 27 avril 2009.
CHAMPAGNE BEAUMET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494473 - Publication au BOPI 2009-02-25
Inscription le 9 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313886 - Publication au BOPI 2001-01-09
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23