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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET
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JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY
CHAMPAGNE BEAUMET, société anonyme

Numéro de dépôt :
99788893
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET domicilié(e) 3, rue Malakoff, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY est expirée depuis le 27 avril 2009.

CHAMPAGNE BEAUMET a également déposé les autres marques suivantes : BRUT Champagne BEAUMET , CHAMPAGNE BEAUMET , (Marque figurative) , CHAMPAGNE BEAUMET - CHAMPAGNE JEANMAIRE - CHAMPAGNE OUDINOT , CLOS FARMAN , (Marque figurative)


CHAMPAGNE BEAUMET, société anonyme - 3, rue Malakoff, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095750089


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494473 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 9 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313886 - Publication au BOPI 2001-01-09

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Saint-Rémy.