Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE GUY D'ARGENSOL
Champagne BAUGET (S.A.)

Numéro de dépôt :
94528162
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque CHAMPAGNE GUY D'ARGENSOL

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Champagne BAUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE GUY D'ARGENSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne BAUGET domicilié(e) 1, rue Champfleury, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Champagne BAUGET - France.

La marque CHAMPAGNE GUY D'ARGENSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE GUY D'ARGENSOL est expirée depuis le 6 juillet 2004.

Champagne BAUGET a également déposé les autres marques suivantes : BAUGET-JOUETTE


Champagne BAUGET (S.A.) - 1, rue Champfleury, 51200 EPERNAY - France - SIREN 097150205


S.A. Champagne BAUGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Champagne