Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAUGET-JOUETTE
CHAMPAGNE BAUGET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4390531
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
BAUGET-JOUETTE de CHAMPAGNE BAUGET

Présentation de la marque BAUGET-JOUETTE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BAUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAUGET-JOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BAUGET domicilié(e) 1 rue de Champfleury - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Thomas Lange domicilié(e) Parc d'affaires Reims Champigny - Bat. B, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque BAUGET-JOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUGET-JOUETTE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

CHAMPAGNE BAUGET a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE GUY D'ARGENSOL


CHAMPAGNE BAUGET, Société par actions simplifiée - 1 rue de Champfleury - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 097150205


FIDAL, M. Thomas Lange - Parc d'affaires Reims Champigny - Bat. B, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins d'appellation d'origine Champagne.