Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM CASIMIR
Champagne Bauchet Fréres

Numéro de dépôt :
957269
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOM CASIMIR

Déposée le 30 janvier 1976 par Champagne Bauchet Fréres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOM CASIMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Champagne Bauchet Fréres domicilié(e) (soc. à r. l.), Bisseuil, Tours-sur-Marne (Marne). - France.

La marque DOM CASIMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOM CASIMIR est expirée depuis le 30 janvier 1986.


Champagne Bauchet Fréres - (soc. à r. l.), Bisseuil, Tours-sur-Marne (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.