CHARLES DU ROY
Présentation de la marque CHARLES DU ROY
Déposée le 20 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne BALAHU de NOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DU ROY est expirée depuis le 20 juillet 2002.
Champagne BALAHU de NOIRON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31