Marque expirée - Marque en non vigueur

DE MONTOUX
CHAMPAGNE AYALA, S.A.

Numéro de dépôt :
3704221
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2020
DE MONTOUX de CHAMPAGNE AYALA

Présentation de la marque DE MONTOUX

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE AYALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE MONTOUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE AYALA domicilié(e) 2 BOULEVARD DU NORD - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE AYALA domicilié(e) 2 BOULEVARD DU NORD - 51160 - AY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONTOUX est expirée depuis le 13 janvier 2020.

CHAMPAGNE AYALA a également déposé les autres marques suivantes : CARTE BLANCHE AYALA , CHAMPAGNE AYALA CHATEAU D'AY , CHAMPAGNE AYALA , AYALA


CHAMPAGNE AYALA, S.A. - 2 BOULEVARD DU NORD - 51160 - AY - France


CHAMPAGNE AYALA - 2 BOULEVARD DU NORD - 51160 - AY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Vins.