Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERSAILLES DIAMANT
CHAMPAGNE ANDRE CLOUET

Numéro de dépôt :
4458440
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
VERSAILLES DIAMANT de CHAMPAGNE ANDRE CLOUET

Présentation de la marque VERSAILLES DIAMANT

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par CHAMPAGNE ANDRE CLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSAILLES DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE ANDRE CLOUET domicilié(e) 8 rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS Francis Lefebvre Avocats, Monsieur Jean-Baptiste Thiénot domicilié(e) 2 rue Ancelle - 92522 - Neuilly-sur-Seine Cedex - France.

La marque VERSAILLES DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES DIAMANT arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

CHAMPAGNE ANDRE CLOUET a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CLOUET DREAM VINTAGE , Chalky , ANDRE CLOUET , ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS , VERSAILLES RUBIS


CHAMPAGNE ANDRE CLOUET - 8 rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France


CMS Francis Lefebvre Avocats, Monsieur Jean-Baptiste Thiénot - 2 rue Ancelle - 92522 - Neuilly-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Vins de Champagne.