ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS
CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, SARL
Numéro de dépôt :
4257414
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
Présentation de la marque ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS
Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ANDRE CLOUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ANDRE CLOUET domicilié(e) 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, M. Jean-François SAINZ domicilié(e) 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France.
La marque ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.
CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, SARL - 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France
CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, M. Jean-François SAINZ - 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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