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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ANDRE CLOUET
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ANDRE CLOUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE CLOUET
CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, SARL

Numéro de dépôt :
4044473
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
ANDRE CLOUET de CHAMPAGNE ANDRE CLOUET

Présentation de la marque ANDRE CLOUET

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ANDRE CLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANDRE CLOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ANDRE CLOUET domicilié(e) 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 917 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, M. Jean-François SAINZ domicilié(e) 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France.

La marque ANDRE CLOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE CLOUET est expirée depuis le 4 novembre 2023.

CHAMPAGNE ANDRE CLOUET a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CLOUET DREAM VINTAGE , Chalky , VERSAILLES DIAMANT , ANDRE CLOUET- VIEILLI SUR LATTES DEPUIS 6 ANS - V.S.L DEPUIS 6 ANS , VERSAILLES RUBIS


CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, SARL - 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France - SIREN 449917137


CHAMPAGNE ANDRE CLOUET, M. Jean-François SAINZ - 8 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Champagne".