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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN
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Passation
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Passation
CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3778336
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2030
Passation de CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN

Présentation de la marque Passation

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN domicilié(e) 30 rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 347 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque Passation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Passation arrivera à expiration en date du 29 octobre 2030.

CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN a également déposé les autres marques suivantes : GOVERNOR , ALFRED GRATIEN , ALFRED GRATIEN


CHAMPAGNE ALFRED GRATIEN, Société par actions simplifiée - 30 rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY - France - SIREN 410347157


SODEMA CONSEILS SA, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749205 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).