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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT
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REINE D'ECOSSE REINE DE FRANCE MARIE STUART DEPUIS 1867
Marque expirée - Marque en non vigueur

REINE D'ECOSSE REINE DE FRANCE MARIE STUART DEPUIS 1867
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3006538
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2020
REINE D\'ECOSSE REINE DE FRANCE MARIE STUART DEPUIS 1867 de CHAMPAGNE ALAIN THIENOT

Présentation de la marque REINE D'ECOSSE REINE DE FRANCE MARIE STUART DEPUIS 1867

Déposée le 10 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE D'ECOSSE REINE DE FRANCE MARIE STUART DEPUIS 1867 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 14, rue des Moissons - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE D'ECOSSE REINE DE FRANCE MARIE STUART DEPUIS 1867 est expirée depuis le 10 février 2020.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVEE DE LA REINE MARIE STUART


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée - 14, rue des Moissons - 51100 - REIMS - France - SIREN 335680245


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 Bld Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443591 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443594 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443593 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443592 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421787 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Vins de provenance française, à savoir champagne.