PATRIMOINE
Présentation de la marque PATRIMOINE
Déposée le 23 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 23 avril 2020.
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170972 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436360 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30