Marque expirée - Marque en non vigueur

Grande cuvée CHARLES VII Canard-Duchêne
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98762927
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque Grande cuvée CHARLES VII Canard-Duchêne

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grande cuvée CHARLES VII Canard-Duchêne »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 14, rue des Moissons,51100 REIMS (dossier no 2381269) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2381269) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Grande cuvée CHARLES VII Canard-Duchêne est expirée depuis le 4 décembre 2018.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVEE DE LA REINE MARIE STUART


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT Société par actions simplifiée - 14, rue des Moissons,51100 REIMS (dossier no 2381269) - 51100 - France - SIREN 335680245


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2381269) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05

Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381269 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Champagne.