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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT
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GAETAN BILLIARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAETAN BILLIARD
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
94505923
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
04/02/2014

Présentation de la marque GAETAN BILLIARD

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « GAETAN BILLIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 4, rue Joseph Cugnot,51500 TAISSY (dossier no 2254739) - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 480 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2254739) - 75008 - France.

La marque GAETAN BILLIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAETAN BILLIARD est expirée depuis le 4 février 2014.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVEE DE LA REINE MARIE STUART


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, société anonyme - 4, rue Joseph Cugnot,51500 TAISSY (dossier no 2254739) - 51500 - France - SIREN 336480413


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2254739) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254739 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282099 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 8 novembre 2006 - Changement de dénomination n°446234 - Publication au BOPI 2006-11-08

Inscription le 8 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446232 - Publication au BOPI 2006-11-08

Inscription le 8 novembre 2006 - Changement d'adresse n°446233 - Publication au BOPI 2006-11-08

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Vins de provenance française à savoir: Champagne