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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT
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DE BREGILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE BREGILLE
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1674480
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
DE BREGILLE de CHAMPAGNE ALAIN THIENOT

Présentation de la marque DE BREGILLE

Déposée le 26 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE BREGILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 14, rue des Moissons,51100 REIMS (dossier no 2355327) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2355327) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BREGILLE est expirée depuis le 26 février 2018.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVEE DE LA REINE MARIE STUART


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT Société par actions simplifiée - 14, rue des Moissons,51100 REIMS (dossier no 2355327) - 51100 - France - SIREN 335680245


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2355327) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation n°2108298 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355327 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443594 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443593 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443591 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443592 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291562 - Publication au BOPI 1999-11-25

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, et vins mousseux