Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée de la SOMMELIERE
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99795589
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2029

Présentation de la marque Cuvée de la SOMMELIERE

Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée de la SOMMELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 14 rue des Moissons - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Cuvée de la SOMMELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée de la SOMMELIERE arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVEE DE LA REINE MARIE STUART


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée - 14 rue des Moissons - 51100 - REIMS - France - SIREN 335680245


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443591 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443594 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443593 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443592 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400783 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712548 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Vins de champagne.