CUVEE DE LA REINE MARIE STUART
Présentation de la marque CUVEE DE LA REINE MARIE STUART
Déposée le 10 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE LA REINE MARIE STUART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA REINE MARIE STUART est expirée depuis le 10 février 2020.
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443591 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443594 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443593 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443592 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421788 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29