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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT
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CHARLES D'ARRAGON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES D'ARRAGON
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1367411
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
16/06/2026

Présentation de la marque CHARLES D'ARRAGON

Déposée le 16 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES D'ARRAGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 14 rue des Moissons - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES D'ARRAGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES D'ARRAGON arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVEE DE LA REINE MARIE STUART


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée - 14 rue des Moissons - 51100 - REIMS - France - SIREN 335680245


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation n°2070281 - Publication au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326597 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443595 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443739 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443596 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmissiontotale de propriété n°443597 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443598 - Publication au BOPI 2006-11-07

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613406 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE", alcools, ratafia, marc, mousseux, spiritueux, liqueurs et dérivés.