Van Cleef & Arpels
Présentation de la marque Van Cleef & Arpels
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne adam-garnotel et monsieur christophe garnotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Van Cleef & Arpels »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Van Cleef & Arpels est expirée depuis le 16 novembre 2022.
champagne adam-garnotel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 28 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712214 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28