Marque annulée - Marque en non vigueur

Van Cleef & Arpels
champagne adam-garnotel, sas
M. christophe garnotel

Numéro de dépôt :
3961485
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Van Cleef & Arpels de champagne adam-garnotel

Présentation de la marque Van Cleef & Arpels

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne adam-garnotel et monsieur christophe garnotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Van Cleef & Arpels »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne adam-garnotel domicilié(e) 17 rue de chigny - 51500 - rilly-la-montagne - France et monsieur christophe garnotel domicilié(e) 17 rue de chigny - 51500 - rilly-la-montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne adam-garnotel, M. christophe garnotel domicilié(e) 17 rue de chigny - 51500 - rilly-la-montagne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Van Cleef & Arpels est expirée depuis le 16 novembre 2022.

champagne adam-garnotel a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS VICTOR EXTRA QUALITY BRUT , weber , chopard , CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE , CHAMPAGNE CUVÉE RÉSERVÉE BRUT LOUIS WEBER 750 Ml 12% Vol. 4M-102-003 PAR NM-102 À 51461-F DISTRIBUÉ PAR REC DIFFUSION 51500 RILLY L A MONTAGNE-F


champagne adam-garnotel, sas - 17 rue de chigny - 51500 - rilly-la-montagne - France

M. christophe garnotel - 17 rue de chigny - 51500 - rilly-la-montagne - France


champagne adam-garnotel, M. christophe garnotel - 17 rue de chigny - 51500 - rilly-la-montagne - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 28 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712214 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.