Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA
CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS (S.A)

Numéro de dépôt :
17966
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/06/1993
PA de CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS (S.A

Présentation de la marque PA

Déposée le 24 juin 1983 par CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS (S.A) domicilié(e) 35, rue Maurice Cerveaux & 17, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY. - France.

La marque PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA est expirée depuis le 24 juin 1993.

CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS (S.A a également déposé les autres marques suivantes : H HERTZ , ANTOINE CHAUVOT , G. RENNESSON & FILS , DE LAPPARENT , B BERTHELEMY , ET EMILE THEPHENIER , BP&F BATILLIET PERE & FILS


CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS (S.A) - 35, rue Maurice Cerveaux & 17, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Vins de Champagne, vins mousseux, alcools et ratafia.