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Marques déposées par monsieur CHAMPAGNAT FABRICE
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ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR
M. CHAMPAGNAT FABRICE

Numéro de dépôt :
4179035
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2025
ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR de CHAMPAGNAT FABRICE

Présentation de la marque ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR

Déposée le 6 mai 2015 par monsieur CHAMPAGNAT FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur CHAMPAGNAT FABRICE domicilié(e) 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPAGNAT FABRICE domicilié(e) 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

CHAMPAGNAT FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : CAR – TOUCH PROCESS


M. CHAMPAGNAT FABRICE - 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France


M. CHAMPAGNAT FABRICE - 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ; Application (programme enregistre) en matière de sécurité routière téléchargeable sur tout moyen de télécommunication.