Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMP SOLEIL JE LES AI ELEVES, JE VOUS LES CONFIE
CHAMP SOLEIL EARL

Numéro de dépôt :
1636875
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2010
CHAMP SOLEIL JE LES AI ELEVES, JE VOUS LES CONFIE de CHAMP SOLEIL EARL

Présentation de la marque CHAMP SOLEIL JE LES AI ELEVES, JE VOUS LES CONFIE

Déposée le 26 décembre 1990 par la société CHAMP SOLEIL EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMP SOLEIL JE LES AI ELEVES, JE VOUS LES CONFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMP SOLEIL EARL domicilié(e) 2, CHEMIN DE SEMBOLA, 06340 LA TRINITÉ (dossier no 2172812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 201 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR DEREPAS HENRI domicilié(e) (dossier no 2172812) - France.

La marque CHAMP SOLEIL JE LES AI ELEVES, JE VOUS LES CONFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMP SOLEIL JE LES AI ELEVES, JE VOUS LES CONFIE est expirée depuis le 11 mai 2010.


CHAMP SOLEIL EARL - 2, CHEMIN DE SEMBOLA, 06340 LA TRINITÉ (dossier no 2172812) - France - SIREN 378201834


MR DEREPAS HENRI - (dossier no 2172812) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172812 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Fruits et légumes frais;semences naturelles;olives salées, pate d'olive.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.