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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP'POM EXPORT
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LA FRENCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRENCH
CHAMP'POM EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4305404
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2026
LA FRENCH de CHAMP\'POM EXPORT

Présentation de la marque LA FRENCH

Déposée le 7 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP'POM EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP'POM EXPORT domicilié(e) rue des Abbesses - 51120 - ST REMY S/BROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHAMP'POM EXPORT, M. DELAITRE Olivier domicilié(e) rue des Abbesses - 51120 - SAINT-REMY-SOUS-BROYES - France.

La marque LA FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRENCH arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

CHAMP'POM EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP'POM , CHAMP'POM EXPORT


CHAMP'POM EXPORT, SARL - rue des Abbesses - 51120 - ST REMY S/BROYES - France


SARL CHAMP'POM EXPORT, M. DELAITRE Olivier - rue des Abbesses - 51120 - SAINT-REMY-SOUS-BROYES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; plants ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.