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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMP'ENERGIE
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OPTIFIOUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIFIOUL
CHAMP'ENERGIE société anonyme

Numéro de dépôt :
96630087
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016

Présentation de la marque OPTIFIOUL

Déposée le 13 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMP'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIFIOUL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMP'ENERGIE domicilié(e) 42 Allées de Forêts,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2316891) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 288 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2316891) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIFIOUL est expirée depuis le 13 juin 2016.

CHAMP'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENERGIE A DOMICILE , GED ENERGIES , CHAMP'ENERGIE , Champ'energie L'ÉNERGIE À DOMICILE


CHAMP'ENERGIE société anonyme - 42 Allées de Forêts,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2316891) - 51000 - France - SIREN 305288862


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2316891) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316891 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 10 octobre 2001 - Concession de licence n°332508 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 6 juillet 2006 - Résiliation de licence n°436627 - Publication au BOPI 2006-07-06

Inscription le 7 septembre 2006 - Concession de licence n°439838 - Publication au BOPI 2006-09-07

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 11 janvier 2010 - Résiliation de licence n°513741 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 10 février 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°618203 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes: bougies, mèches