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Marques déposées par CHAMP ENERGIE
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GED ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GED ENERGIES
CHAMP ENERGIE

Numéro de dépôt :
4403926
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
GED ENERGIES de CHAMP ENERGIE

Présentation de la marque GED ENERGIES

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par CHAMP ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GED ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CHAMP ENERGIE domicilié(e) RD37 - 51400 - Les Petites Loges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERQUIN ENERGIES, Monsieur Dominique GUERQUIN domicilié(e) 90 rue de Ligny - 55500 - Velaines - France.

La marque GED ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GED ENERGIES arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


CHAMP ENERGIE - RD37 - 51400 - Les Petites Loges - France


GUERQUIN ENERGIES, Monsieur Dominique GUERQUIN - 90 rue de Ligny - 55500 - Velaines - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles; produits chimiques pour l'épuration des gaz d'échappement au cours de processus chimiques, en tant qu'additifs pour combustibles liquides pour l'amélioration de la combustion et des performances des gaz d'échappement de moteurs à combustion interne, pour la réduction des rejets de substances nocives dans les gaz d'échappement de moteurs à combustion interne ;

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et produits à base de pétrole brut dérivés des procédés de raffinage, y compris produits pétrochimiques ; hydrocarbures ; combustibles liquides, solides et gazeux; y compris biocombustibles, carburants, y compris biocarburants; lubrifiants; huiles et graisses industrielles; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants; briquettes combustibles, briquettes de bois ;

Transport, distribution (livraison), stockage, approvisionnement pour des tiers d'énergie; informations et conseils en matière de distribution d'énergie.