Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIVES EN PROVENCE
S.A.R.L. CHAMP'AZUR

Numéro de dépôt :
92421799
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque CULTIVES EN PROVENCE

Déposée le 1 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULTIVES EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP'AZUR domicilié(e) CD 6 - La Barque, 13710 FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 633 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMP'AZUR Madame METZGER Co-Gérante - France.

La marque CULTIVES EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVES EN PROVENCE est expirée depuis le 1 juin 2002.

CHAMP'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP'AZUR


S.A.R.L. CHAMP'AZUR - CD 6 - La Barque, 13710 FUVEAU - France - SIREN 383633336


CHAMP'AZUR Madame METZGER Co-Gérante - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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