Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSUR Slogan : Parce que : - La Terre Assure - La Terre Rassure - TERRASSUR vous Assure. - La Terre... nous y avons nos racines.
Monsieur CHAMP Alain

Numéro de dépôt :
1327439
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
15/10/1995
TERRASSUR Slogan : Parce que : - La Terre Assure - La Terre Rassure - TERRASSUR vous Assure. - La Terre... nous y avons nos racines. de CHAMP Alain

Présentation de la marque TERRASSUR Slogan : Parce que : - La Terre Assure - La Terre Rassure - TERRASSUR vous Assure. - La Terre... nous y avons nos racines.

Déposée le 15 octobre 1985 par monsieur CHAMP Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « TERRASSUR Slogan : Parce que : - La Terre Assure - La Terre Rassure - TERRASSUR vous Assure. - La Terre... nous y avons nos racines. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAMP Alain domicilié(e) 1, rue Claude-Odde, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

La marque TERRASSUR Slogan : Parce que : - La Terre Assure - La Terre Rassure - TERRASSUR vous Assure. - La Terre... nous y avons nos racines. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSUR Slogan : Parce que : - La Terre Assure - La Terre Rassure - TERRASSUR vous Assure. - La Terre... nous y avons nos racines. est expirée depuis le 15 octobre 1995.

CHAMP Alain a également déposé les autres marques suivantes : AC ADVENTURE-CARD , VEGETER C'EST RECULER INVERSER LA VAPEUR TGV AU CHOIX OU UN REFUS VEGETER L'INVERSE TGV


Monsieur CHAMP Alain - 1, rue Claude-Odde, 42000 SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Service relatif à l'assurance.