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Marques déposées par monsieur CHAMOULAUD michel
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CHAMOULAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOULAUD
Monsieur CHAMOULAUD michel

Numéro de dépôt :
1317550
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1995

Présentation de la marque CHAMOULAUD

Déposée le 18 juillet 1985 par monsieur CHAMOULAUD michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMOULAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAMOULAUD michel domicilié(e) 46, rue Louis Coullet, 33700 Mérignac. - France.

La marque CHAMOULAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOULAUD est expirée depuis le 18 juillet 1995.

CHAMOULAUD michel a également déposé les autres marques suivantes : Le JARDIN du Citadin


Monsieur CHAMOULAUD michel - 46, rue Louis Coullet, 33700 Mérignac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Tapis de végétaux. Fruit.