Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMOULAUD
Numéro de dépôt :
1317550
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1995
Présentation de la marque CHAMOULAUD
Déposée le 18 juillet 1985 par monsieur CHAMOULAUD michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMOULAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMOULAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOULAUD est expirée depuis le 18 juillet 1995.
CHAMOULAUD michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01