Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZYTA
Numéro de dépôt :
93468647
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2003
Présentation de la marque ZYTA
Déposée le 13 mai 1993 par CHAMOUARD ZYTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZYTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZYTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZYTA est expirée depuis le 13 mai 2003.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26